CR CM 11 juin 2018

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

COMMUNE de SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS (35210)

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2018

Date de convocation : 04 juin  2018

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

L'an deux mil dix-huit, le onze juin, à 20 heures 15, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean PITOIS, Maire.

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER – Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS – Marie-France ESNAULT –Myriam PIGEON - Delphine FOUCREAU

Absents excusés : Marina LEMARIÉ – Pascal POIRIER

Ouverture de séance : 20 h 15

Secrétaire de séance : Myriam PIGEON

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

Monsieur le Maire soumet le compte-rendu de la séance du 14 mai 2018 qui est approuvé à l’unanimité des présents.

 

1-    Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Conformément à la procédure de révision du PLU (prescrite par délibération du 05.12.2016), le projet de PADD est présenté à l’ensemble du conseil municipal. Mme DRIOLLET, cabinet URBEA, en charge de la révision, expose les 6 axes stratégiques retenus dans le projet de PADD. Ensuite, le conseil municipal a débattu des orientations générales du PADD. Il s’agit d’un débat sans vote.

2-   Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG35

Il est décidé d’adhérer à l’expérimentation de la MPO proposée par le CDG35 pour les litiges concernés (décisions administratives individuelles défavorables). Ainsi, dans les cas de litiges visés par la loi, il conviendra de saisir le médiateur avant tout recours contentieux devant les tribunaux.

3-   Questions diverses

-       Avenir de la boulangerie : M. et Mme Besnard mettent fin à la location des locaux le 31.08.2018.

Réflexion autour de la mise en place d’un dépôt de pain.

-       Point sur les différents dossiers d’urbanisme acceptés en 2017.

-       Aire de jeux : réflexion sur le futur emplacement

-       Remplacement de personnel à prévoir pour la cantine-garderie à la rentrée

-       Commission informations le 02 juillet à 10h00

-       Prochain conseil municipal le 09 juillet.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h10.

 

Le Maire,

Jean PITOIS.

CR CM 14 mai 2018

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

COMMUNE de SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS (35210)

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2018

Date de convocation : 07 mai 2018

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

L'an deux mil dix-huit, le quatorze mai, à 20 heures 15, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean PITOIS, Maire.

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Delphine FOUCREAU - Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER – Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS – Marie-France ESNAULT –Marina LEMARIÉ -

Absents excusés : Myriam PIGEON – Pascal POIRIER

Ouverture de séance : 20 h 15

Secrétaire de séance : Marie-France ESNAULT

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

Monsieur le Maire soumet le compte-rendu de la séance du 09 avril 2018 qui est approuvé à l’unanimité des présents.

 

1-    Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 1 impasse de l’Ecriture

Il est décidé de ne pas préempter ce bien.

2-   Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 10 rue Madame de Sévigné

Il est décidé de ne pas préempter ce bien.

3-   Etude relative à l’agrandissement du cimetière : choix du maitre d’œuvre

Il est décidé de confier la maitrise d’œuvre de l’agrandissement du cimetière au cabinet Bouvier Environnement de Pacé pour un montant de 6373.00 € HT.

4-   Réfection du pont de la route de Balazé : choix du prestataire

Il est attribué le marché de la réfection du pont sur la VC 4 à l’entreprise MAN TP de Pocé les Bois pour un montant de 8752.00 € HT

5-   Remboursement d’un achat à Mme Foucreau : banderoles

Il est convenu de rembourser l’achat de banderoles pour les manifestations estivales de la commune pour un montant de 123.02€.

6-   Lotissement le Chemin des Ecoliers III : modification temporaire du prix de vente des lots

Il est décidé d’offrir les frais de notaire pour toute acquisition d’un lot à bâtir dans le lotissement en cas de signature d’un compromis de vente chez le notaire avant le 31 décembre 2018.

7-   Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2è classe à temps non complet

Il est décidé la création d’un poste d’adjoint technique principal de 2è classe à 20h hebdomadaire à compter du 14 mai 2018.

8-   Questions diverses

-       M. François Besnard, boulanger, est venu rappeler que son fonds de commerce est en vente, éventuelle cessation d’activité en fin d’année.

-       Assemblée générale de l’association Les Scoubidous, en charge du centre de loisirs, le 29 mai, association en recherche de bénévoles.

-       Aire de jeux : deux petits jeux seront installés en plus de la structure principale, ainsi qu’une table de pique-nique

-       Prochain conseil municipal le 11 juin.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.

 

Le Maire,

Jean PITOIS.

CR CM 13 mars 2018

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

COMMUNE de SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS (35210)

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2018

Date de convocation : 06 mars 2018

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

L'an deux mil dix-huit, le treize mars, à 20 heures 15, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean PITOIS, Maire.

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Delphine FOUCREAU - Michaël GAUTHIER – Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS – Marie-France ESNAULT – Myriam PIGEON– Pascal POIRIER

Absents excusés : Jeanick CHEMIN – Marina LEMARIÉ

Ouverture de séance : 20 h 15

Secrétaire de séance : Renée BRIAND

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

 

Pouvoir de M. Jeanick CHEMIN à Mme Renée BRIAND.

 

Monsieur le Maire soumet le compte-rendu de la séance du 05 février 2018 qui est approuvé à l’unanimité des présents.

M. le Maire demande s’il est possible d’ajouter les points suivants à l’ordre du jour :

- Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 21 rue des Rosiers

- Rétrocession de la parcelle ZH n°207 située 21 rue des Rosiers

A l’unanimité, le conseil municipal accepte d’ajouter ces points à l’ordre du jour.

 

1-    Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 3 impasse de l’Ecriture

Il est décidé de ne pas préempter ce bien.

2-   Mise en place d’un document unique d’évaluation des risques professionnels

Un document unique sera réalisé par l’entreprise CEPIM pour 495 € HT.

3-   Admission en non-valeur

Le Trésorier propose l’admission en non-valeur de titres non recouvrés. Il est décidé d’approuver l’admission en non-valeur pour un total de 537.80 €.

4-   Vote des taux d’imposition 2018

Il est décidé de maintenir les taux 2017, à savoir taxe d’habitation 15.64%, taxe foncière bâtie 17.86%, taxe foncière non bâtie 40.75%.

5-   Vote des subventions : budget 2018

Comme les années précédentes des subventions aux associations christophéennes ont été votées.

6-   Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur - budget communal

Le compte de gestion dressé pour l'exercice 2017 par le Receveur, n'appelle ni observation, ni réserve de la part du Conseil Municipal.

7-   Approbation du compte administratif 2017 - budget communal

Le compte administratif de l’exercice 2017 est approuvé. Il peut se résumer ainsi résultats de clôture en section de fonctionnement : + 178 022.34€, en section d'investissement : + 37 730.88 €.

8-   Affectation des résultats de l’exercice 2017 - budget communal

Considérant le compte administratif présenté, il est décidé d'affecter les résultats de l'exercice 2017 de la manière suivante : 54 281.14 € au compte 1068 (recette d'investissement), et le solde: 123 741.20 € au compte 002 de la section de fonctionnement.

9-   Vote du budget primitif 2018 - budget communal

Pour l'année 2018, le budget primitif voté est équilibré, il prévoit 484 796.84 € en dépenses et en recettes de fonctionnement, et 136 399.07 € en dépenses et en recettes d'investissement.

10-Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur - budget assainissement collectif

Le compte de gestion dressé pour l'exercice 2017 par le Receveur, n'appelle ni observation, ni réserve de la part du Conseil Municipal.

11-Approbation du compte administratif 2017 - budget assainissement collectif

Le compte administratif de l’exercice 2017 est approuvé. Il peut se résumer ainsi résultats de clôture en section de fonctionnement : + 7 376.56€, en section d'investissement : + 632.72 €.

12-Affectation des résultats de l’exercice 2017- budget assainissement collectif

Considérant le compte administratif présenté, il est décidé d'affecter les résultats de l'exercice 2017 de la manière suivante : 3 500 € au compte 1068 (recette d'investissement), et le solde: 3 876.56 € au compte 002 de la section de fonctionnement.

13-Vote du budget primitif 2018 - budget assainissement collectif

Pour l'année 2018, le budget primitif voté est équilibré, il prévoit 49 682.56€ en dépenses et en recettes de fonctionnement, et 36 935.72 € en dépenses et en recettes d'investissement.

14-Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur - budget production énergie solaire

Le compte de gestion dressé pour l'exercice 2017 par le Receveur, n'appelle ni observation, ni réserve de la part du Conseil Municipal.

15-Approbation du compte administratif 2017 - budget production énergie solaire

Le compte administratif de l’exercice 2017 est approuvé. Il peut se résumer ainsi résultats de clôture en section de fonctionnement : + 7 746.90€, en section d'investissement : + 459.90 €.

16-Affectation des résultats de l’exercice 2017- budget production énergie solaire

Considérant le compte administratif présenté, il est décidé d'affecter les résultats de l'exercice 2017 de la manière suivante : 2 000 € au compte 1068 (recette d'investissement), et le solde: 5 746.90 € au compte 002 de la section de fonctionnement.

17-Vote du budget primitif 2018 - budget production énergie solaire

Pour l'année 2018, le budget primitif voté est équilibré, il prévoit 16 046.90 € en dépenses et en recettes de fonctionnement, et 8 484.10 € en dépenses et en recettes d'investissement.

18-Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur - budget lotissement Le Chemin des Ecoliers III

Le compte de gestion dressé pour l'exercice 2017 par le Receveur, n'appelle ni observation, ni réserve de la part du Conseil Municipal.

19-Approbation du compte administratif 2017 - budget lotissement Le Chemin des Ecoliers III

Le compte administratif de l’exercice 2017 est approuvé. Il peut se résumer ainsi résultats de clôture en section de fonctionnement : + 4 529.35€, en section d'investissement : + 39 141.16 €.

20-               Vote du budget primitif 2018 - budget lotissement Le Chemin des Ecoliers III

Pour l'année 2018, le budget primitif voté est équilibré, il prévoit 184 885.22 € en dépenses et en recettes de fonctionnement, et 196 951.38 € en dépenses et en recettes d'investissement.

21-Remboursement de frais par le budget énergie solaire à la commune en compensation des services assurés par la mairie

1500€ seront versés sur le budget communal par le budget énergie solaire.

22-               Remboursement de frais par le budget assainissement collectif à la commune en compensation des services assurés par la mairie

3000€ seront versés sur le budget communal par le budget assainissement collectif.

23-               Subvention du budget communal au budget lotissement le Chemin des Ecoliers II

4000 € seront versés sur le budget lotissement par le budget communal.

24-               Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 21 rue des Rosiers

Il est décidé de ne pas préempter ce bien.

25-               Rétrocession de la parcelle ZH n°207 21 rue des Rosiers

Il est précisé que la rétrocession décidée lors du conseil de septembre 2017 se fera pour 1 €, tous les frais seront à la charge de Néotoa.

26-               Questions diverses

-       Bilan du recensement de la population 2018 : 562 habitants.

-       Acquisition d’une aire de jeux : il est décidé de reporter ce point lors du prochain conseil, afin d’inclure de nouveaux éléments dans les devis présentés.

-       Demande d’achat de drapeau par l’association des Anciens Combattants : il est décidé de leur attribué une subvention exceptionnelle de 200€ pour cette acquisition.

-       Dispositif argent de poche pour les 16-18 ans, des dates seront programmées en avril et cet été.

-       La commission informations se réunira le 27 mars 20h30.

-       Reprise du bar : des candidatures sont à l’étude

-       Prochain conseil municipal le 09 avril 20h15.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h44.

Le Maire,

Jean PITOIS.

CR CM 09 avril 2018

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE -

Canton de Vitré - Ouest

COMMUNE de SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS (35210)

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018

Date de convocation : 30 mars 2018

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

L'an deux mil dix-huit, le neuf avril, à 20 heures 15, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean PITOIS, Maire.

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER –Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS – Marie-France ESNAULT –Myriam PIGEON - Marina LEMARIÉ – Pascal POIRIER - Delphine FOUCREAU

 

Ouverture de séance : 20 h 15

Secrétaire de séance : Pascal Poirier

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

Monsieur le Maire soumet le compte-rendu de la séance du 13 mars 2018 qui est approuvé à l’unanimité des présents.

 

M. le Maire demande s’il est possible d’ajouter le point suivant à l’ordre du jour :

- Convention avec Vitré Communauté concernant les certificats d’économie d’énergie

A l’unanimité, le conseil municipal accepte d’ajouter ce point à l’ordre du jour.

 

1-    Acquisition d’une aire de jeux

Il est décidé de retenir le devis de l’entreprise SCLA d’Etrelles pour la mise en place d’une structure de jeux pour les 3-12 ans, pour un montant de 6913.00 € HT. D’autres accessoires pour la zone sont encore en discussion.

2-   Location de terrain dans la station d’épuration

Comme les années précédentes des moutons appartenant à un particulier seront mis dans le parc.

3-   Subvention « bol de pâtes »

Dans le cadre du partenariat avec Tiébléna au Mali, 34 enfants et 7 adultes ont participé au repas « bol de pâtes » le 30 mars 2018, la différence entre le coût du repas et le prix de vente du repas sera reversée à l’association.

4-   Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 9 allée des Lilas

Il est décidé de ne pas préempter le bien situé 9 allée des Lilas.

5-   Convention avec Vitré Communauté concernant les certificats d’économie d’énergie

Dans le cadre du service commun de Conseil en Energie Partagé existant entre la commune et Vitré Communauté, il est décidé de signer la convention autorisant Vitré Communauté à rédiger les demandes et à collecter les CEE au nom de la commune.

6-   Questions diverses

-       Location du bar-restaurant 5 rue du relais des Forges : ce point à l’ordre du jour est annulé compte tenu de l’abandon du candidat à la reprise du bar

-       Réflexion sur la mise en place d’une offre commerciale pour vendre des lots dans le lotissement et sur la publicité à mettre en place.

-       Réflexion sur la mise en place d’une commune nouvelle avec les communes de Châtillon en Vendelais, Princé et Montautour : refus

-       Départ d’un agent communal : la mutation de l’agent technique sera effective dans trois mois. La commune recherche donc un nouvel agent technique à 20 heures hebdomadaires.

-       Rappel : cérémonie le 08 mai

-       Prochain conseil municipal le 14 mai

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h06.

 

Le Maire,

Jean PITOIS.

CR CM 05 février 2018

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

COMMUNE de SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS (35210)

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2018

Date de convocation : 30 janvier 2018

L'an deux mil dix-huit, le cinq février, à 20 heures 15, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean PITOIS, Maire.

 

Présents : Jean PITOIS – Yves GUÉRIN - Delphine FOUCREAU - Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER – Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS – Marie-France ESNAULT

Absents excusés : Renée BRIAND - Myriam PIGEON - Marina LEMARIÉ – Pascal POIRIER

Ouverture de séance : 20 h 15

Secrétaire de séance : Yoann BAUDY

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

Monsieur le Maire soumet le compte-rendu de la séance du 08 janvier 2018 qui est approuvé à l’unanimité des présents.

 

1-    Don d’une association à la commune

L’association garderie christophéenne a cessé ses activités au 31 août 2017, grâce aux différentes actions menées par l’association il est proposé de faire un don des sommes restantes à la commune qui est désormais en charge de la garderie.

2-   Subvention à Familles Rurales pour le centre de loisirs : 1er acompte 2018

Familles rurales, l’association les Scoubidous, et les communes de Taillis et St Christophe des Bois se sont engagées par convention pour le centre de loisirs. Il convient de verser un premier acompte de 5603.03 € à Familles rurales pour assurer la gestion du centre au titre de l’exercice 2018.

3-   Demande d’octroi du fonds de concours de Vitré Communauté pour les travaux de PATA de 2015 et 2017

La commune a réalisé des travaux de PATA en 2015 et 2017 pour un montant total de 16740 € HT. Il est décidé de solliciter le fonds de concours pour un montant de 8370 €

4-   Questions diverses

-       Achat d’un drapeau tricolore : devis en cours pour acquisition d’un mât de 6m avec drapeau

-       Compte rendu de la commission des finances du 25 janvier

-       Réflexion sur la publicité à faire pour le lotissement

-       Mise en place d’un congélateur pour animaux morts

-       Compte rendu de la rencontre avec Mme Goupil, Maire de Montreuil des Landes du 18 janvier

-       Prochain conseil municipal le 13 mars à 20h15.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

 

Le Maire,

Jean PITOIS.