CR CM 05/09/2016

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

COMMUNE de 35210  SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2016

Date de convocation : 29 août 2016

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

L'an deux mil seize, le cinq septembre, à 20 heures 15, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean PITOIS, Maire.

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Jeanick CHEMIN – Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS - Marina LEMARIÉ – Pascal POIRIER - Delphine FOUCREAU

Absents excusés : Michaël GAUTHIER – Jean-Marie ORHAN– Marie-France ESNAULT – Camille BAHU - Myriam PIGEON

Ouverture de séance : 20 h 15

Secrétaire de séance : Marina LEMARIÉ

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

 

1-    Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif 2015

Le rapport est approuvé.

2-   Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 5 rue de la Découverte

Il est décidé de ne pas préempter le bien situé 5 rue de la Découverte (ZH136).

3-   Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 3 impasse de l’Ecriture

Il est décidé de ne pas préempter le bien situé 3 impasse de l’Ecriture (ZH175).

4-   Vente de foin

Il est décidé de vendre le foin situé au sud du lotissement le chemin des Ecoliers pour 50€.

5-   Tarif de la cantine municipale à compter de la rentrée scolaire 2016 et avenant à la convention avec la commune de Taillis

Les tarifs sont maintenus (3.80€ par repas enfant et 4.50€ par repas adulte), la convention avec Taillis est renouvelée pour l’année scolaire 2016/2017 selon les mêmes modalités que précédemment.

6-   Questions diverses

-       Le dispositif argent de poche sera reconduit à la Toussaint pour 6 demi-journées.

-       Discussion sur le plan de l’aménagement d’une future aire de jeux-repos au sud du lotissement le Chemin des Ecoliers. Le syndicat Vilaine Amont plantera des arbres en octobre.

-       Demande d’un particulier pour installer un abri bus pour l’arrêt de car allant à Fougères : besoin de plus d’éléments d’information, la demande sera ré-étudiée lors du prochain conseil.

-       Discussion sur les futures illuminations de Noël

-       La commission des finances se réunira le 22 septembre à 20h15.

-       Invitation à l’AG de la garderie le 14 octobre.

-       Le prochain conseil municipal aura lieu le 03 octobre à 20h00.

 

 

Le Maire,

 

Jean PITOIS.

CR CM 12 juillet 2016

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

COMMUNE de 35210  SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2016

Date de convocation : 05 juillet 2016

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

L'an deux mil seize, le douze juillet, à 20 heures 15, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean PITOIS, Maire.

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Delphine FOUCREAU - Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER – Jean-Marie ORHAN – Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS – Marie-France ESNAULT – Camille BAHU - Myriam PIGEON– Pascal POIRIER

Absente excusée : Marina LEMARIÉ

Ouverture de séance : 20 h 15

Secrétaire de séance : Camille BAHU

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

 

M. le Maire demande s’il est possible d’ajouter le point suivant à l’ordre du jour :

- Modernisation de la voirie route de Balazé : choix du prestataire

A l’unanimité, le conseil municipal accepte d’ajouter ce point à l’ordre du jour.

 

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la démission de M. Didier STEFANELLI. Sa lettre de démission a été reçue en mairie le 23 juin. La démission est effective à compter de cette date. Elle a été transmise à M. le Préfet le 24 juin.

 

1-    Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 12 rue de la Découverte

Il est décidé de ne pas préempter le bien situé 12 rue de la Découverte.

2-   Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 11 rue de la Récré

Il est décidé de ne pas préempter le bien situé 11 rue de la Récré.

3-   Délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal : contentieux

Une requête devant le tribunal administratif de Rennes ayant été déposée contre la commune, il y a lieu d’autoriser M. le Maire à ester en justice pour défendre les intérêts de la commune.

4-   Financement des temps d’activités périscolaires (TAP)

Concernant les TAP mis en place dans le RPI avec Châtillon, il est décidé de financer ces activités à hauteur de 50 € par enfant par pour l’année scolaire 2016/2017.

5-   Demande d’aide financière du Département pour l’accompagnement de la réforme des rythmes scolaires pour l’année scolaire 2015-2016

Pour l’année scolaire 2015/2016 il est décidé de solliciter du Département une aide de 25€ par an par enfant pour le financement des TAP.

6-   Effacement des réseaux rues de l’Eglise et du Presbytère : convention avec Orange

Une convention avec Orange conformément à l’accord-cadre avec le SDE35 est acceptée.

7-   Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 fêtes et cérémonies

A la demande de la Trésorerie, il est décidé de préciser les dépenses imputées au compte 6232 : vœux, fêtes, fleurs…

8-   Modernisation de la voirie route de Balazé : choix du prestataire

La modernisation d’une première partie de la route de Balazé est attribuée à l’entreprise Galle de St Jean sur Couesnon pour un montant de 10656 € HT.

9-   Questions diverses

-       Réflexion sur la mise en place de banc dans le lotissement.

-       Discussion sur l’état actuel du tracteur-tondeuse.

-       Le prochain conseil municipal aura lieu le 05 septembre à 20h15.

 

Le Maire,

 

Jean PITOIS.

CR CM 06 juin 2016

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

COMMUNE de 35210  SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUIN 2016

Nombre de Conseillers en exercice : 15               Présents : 12              Votants : 12

Date de convocation : 31 mai 2016

L'an deux mil seize, le six juin à 20 heures 15, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean PITOIS, Maire.

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Delphine FOUCREAU - Michaël GAUTHIER –Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS – Didier STEFANELLI – Marie-France ESNAULT –Myriam PIGEON - Marina LEMARIÉ – Pascal POIRIER

Absents excusés : Jeanick CHEMIN – Jean-Marie ORHAN – Camille BAHU

 

Ouverture de séance : 20 h 15

Secrétaire de séance : Myriam PIGEON

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

1-    Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 8 rue des Rosiers

Il est décidé de ne pas exercer le droit de préemption sur ce bien.

2-   Adhésion au service commun de conseil en énergie partagé de Vitré Communauté

Il est voté le renouvellement de l’adhésion à ce service proposé par Vitré Communauté.

3-   Approbation du rapport d’activités 2015 de Vitré Communauté

Le rapport d’activités 2015 est approuvé.

4-   Mise en place de l’entretien professionnel : critères d’évaluation

L’entretien professionnel des agents communaux est devenu obligatoire. Il aura lieu une fois par an, selon 4 critères d’évaluation, validés par le comité technique du CDG.

5-   Indemnité de fonction du Maire

La loi du 31 mars 2015 impose, dans les communes de moins de 1000 habitants, sans possibilité d’y déroger, que le taux de l’indemnité allouée au Maire, à compter du 1er janvier 2016, soit fixé à son taux maximum, soit 31%. Le conseil prend donc acte de cette loi.

6-   Indemnité de fonction des Adjoints

Il est décidé de fixer le taux de l’indemnité allouée à chacun des trois adjoints à 8.25% à compter du 1er juillet 2016.

7-   Frais de déplacement du service civique volontaire

Dans le cadre de sa mission de service civique auprès des jeunes, Mathilde a dû assister à de multiples réunions et formations. Il est décidé de lui rembourser ses frais de déplacement.

8-   Création d’un RAM (relais des assistants maternels) piloté par Val d’Izé

Il est décidé d’adhérer au RAM itinérant qui s’adresse aux assistants maternels et aux jeunes parents.

9-   Festival Désarticulé : financement et subvention à l’association intercommunale

Le Conseil valide le financement du festival, 500€ pendant trois ans à Vitré Communauté, et verse une subvention de 100€ à l’association Batachris’tival.

10-Indemnisation de particulier pour service rendu

Il est décidé d’indemniser le prêt par un particulier de matériel agricole.

11-Remboursement d’un achat à Mme Foucreau

Mme Foucreau s’est chargée de préparer et commander les banderoles relatives aux festivités estivales, il est décidé de les lui rembourser.

12-Participation au restaurant scolaire municipal de Châtillon en Vendelais

La participation à la cantine pour les enfants du RPI reste identique aux années précédentes, une somme globale est allouée au compte 657341.

13-Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris  à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024

Le conseil municipal apporte sous soutien à la candidature de la ville de Paris pour 2024.

14-Dédommagement pour réalisation d’un tableau

Il est décidé de rembourser le matériel nécessaire à la réalisation de la fresque relative au Tour de France 2016.

15-Questions diverses

-       Bruits de voisinage : il est décidé de prendre un arrêté municipal interdisant les travaux de jardinage ou de bricolage bruyants le dimanche.

-       Organisation du Tour de France : des bénévoles seront nécessaires

-       Pique-nique ouvert à tous le 03 juillet et courses de vélos pour les enfants

-       La commission animations se réunira le mardi 21 à 20h30.

-       Demande d’un riverain relative à la mise en place d’un filet pare-ballons au terrain de foot : la demande sera étudiée lors de l’élaboration du budget 2017.

-       Prochain conseil municipal le mardi 12 juillet à 20h15.

 

Le Maire,

 

Jean PITOIS.

CR CM 6 juin 2016

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

COMMUNE de 35210  SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUIN 2016

Nombre de Conseillers en exercice : 15               Présents : 12              Votants : 12

Date de convocation : 31 mai 2016

L'an deux mil seize, le six juin à 20 heures 15, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean PITOIS, Maire.

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Delphine FOUCREAU - Michaël GAUTHIER –Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS – Didier STEFANELLI – Marie-France ESNAULT –Myriam PIGEON - Marina LEMARIÉ – Pascal POIRIER

Absents excusés : Jeanick CHEMIN – Jean-Marie ORHAN – Camille BAHU

 

Ouverture de séance : 20 h 15

Secrétaire de séance : Myriam PIGEON

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

1-    Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 8 rue des Rosiers

Il est décidé de ne pas exercer le droit de préemption sur ce bien.

2-   Adhésion au service commun de conseil en énergie partagé de Vitré Communauté

Il est voté le renouvellement de l’adhésion à ce service proposé par Vitré Communauté.

3-   Approbation du rapport d’activités 2015 de Vitré Communauté

Le rapport d’activités 2015 est approuvé.

4-   Mise en place de l’entretien professionnel : critères d’évaluation

L’entretien professionnel des agents communaux est devenu obligatoire. Il aura lieu une fois par an, selon 4 critères d’évaluation, validés par le comité technique du CDG.

5-   Indemnité de fonction du Maire

La loi du 31 mars 2015 impose, dans les communes de moins de 1000 habitants, sans possibilité d’y déroger, que le taux de l’indemnité allouée au Maire, à compter du 1er janvier 2016, soit fixé à son taux maximum, soit 31%. Le conseil prend donc acte de cette loi.

6-   Indemnité de fonction des Adjoints

Il est décidé de fixer le taux de l’indemnité allouée à chacun des trois adjoints à 8.25% à compter du 1er juillet 2016.

7-   Frais de déplacement du service civique volontaire

Dans le cadre de sa mission de service civique auprès des jeunes, Mathilde a dû assister à de multiples réunions et formations. Il est décidé de lui rembourser ses frais de déplacement.

8-   Création d’un RAM (relais des assistants maternels) piloté par Val d’Izé

Il est décidé d’adhérer au RAM itinérant qui s’adresse aux assistants maternels et aux jeunes parents.

9-   Festival Désarticulé : financement et subvention à l’association intercommunale

Le Conseil valide le financement du festival, 500€ pendant trois ans à Vitré Communauté, et verse une subvention de 100€ à l’association Batachris’tival.

10-Indemnisation de particulier pour service rendu

Il est décidé d’indemniser le prêt par un particulier de matériel agricole.

11-Remboursement d’un achat à Mme Foucreau

Mme Foucreau s’est chargée de préparer et commander les banderoles relatives aux festivités estivales, il est décidé de les lui rembourser.

12-Participation au restaurant scolaire municipal de Châtillon en Vendelais

La participation à la cantine pour les enfants du RPI reste identique aux années précédentes, une somme globale est allouée au compte 657341.

13-Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris  à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024

Le conseil municipal apporte sous soutien à la candidature de la ville de Paris pour 2024.

14-Dédommagement pour réalisation d’un tableau

Il est décidé de rembourser le matériel nécessaire à la réalisation de la fresque relative au Tour de France 2016.

15-Questions diverses

-       Bruits de voisinage : il est décidé de prendre un arrêté municipal interdisant les travaux de jardinage ou de bricolage bruyants le dimanche.

-       Organisation du Tour de France : des bénévoles seront nécessaires

-       Pique-nique ouvert à tous le 03 juillet et courses de vélos pour les enfants

-       La commission animations se réunira le mardi 21 à 20h30.

-       Demande d’un riverain relative à la mise en place d’un filet pare-ballons au terrain de foot : la demande sera étudiée lors de l’élaboration du budget 2017.

-       Prochain conseil municipal le mardi 12 juillet à 20h15.

 

Le Maire,

 

Jean PITOIS.

CR CM 02/05/2016

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

COMMUNE de 35210  SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MAI 2016

Date de convocation : 25 avril 2016

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

L'an deux mil seize, le deux mai, à 20 heures 15, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean PITOIS, Maire.

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Delphine FOUCREAU - Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER – Jean-Marie ORHAN – Pascal POIRIER -  Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS – Didier STEFANELLI – Marie-France ESNAULT –Myriam PIGEON - Marina LEMARIÉ

Absent excusé : Camille BAHU

Ouverture de séance : 20 h 15

Secrétaire de séance : Marie-France ESNAULT

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

 

Intervention de Monsieur Thierry TRAVERS, Maire de Val d’Izé : - proposition de création d’un RAM (relais des assistants maternels) intercommunal, piloté par Val d’Izé. RAM destiné aux assistants maternels et aux parents. Ce RAM serait itinérant c’est-à-dire que des ateliers seraient proposés dans chaque commune adhérente.

                                                                                              - Mutualisation horizontale : la commune doit réfléchir aux différents points qu’elle souhaite mutualiser avec d’autres communes

 

1-    Assainissement collectif : contrat avec LABOCEA : rédaction du rapport prix qualité du service

Il est décidé de reconduire avec LABOCEA (ex-ISAE) un contrat de trois ans pour la rédaction du rapport obligatoire. 315 € HT par an payés par le budget assainissement.

2-   Droit de préemption urbain : déclaration d’intention d’aliéner 9 rue des Rosiers

Il est décidé de ne pas préempter le bien situé 9 rue des Rosiers.

3-   Lutte contre les populations de ragondins et rats musqués : subvention complémentaire à l’association de chasse

L’an dernier il a été décidé de confier la lutte contre les ragondins et rats musqués à l’association de chasse de St Christophe des Bois. 150€ de subvention par an leur est attribué pour cette mission.

4-   Révision générale du PLU : groupement de commandes

Il est décidé d’établir un groupement de commandes avec les communes de Val d’Izé et Taillis. Le projet sera porté par la commune de Val d’Izé.

5-   Questions diverses

-       Présentation du Collectif DesTerresMINEes35 par M. Jego

-       Visite du Sénat du 17 mai 2016 : la visite de l’Assemblée Nationale ne pourra finalement pas avoir lieu, une balade en bateau est donc proposée aux participants.

-       TAP (rythmes scolaires) : désengagement du Département pour 2015/2016 subvention de 25€/an/enfant au lieu de 50€, et pour 2016/2017 0€.

-       Tour de France, il faudra des volontaires dans différents carrefours

-       Réunion des commissions animations et informations le 24 mai

-       Réunion des commissions urbanisme et voirie le 25 mai

-       Dimanche 08 mai : commémoration, 11h00 au Monument aux Morts

-       Dimanche 29 mai : commémoration de la bataille de Verdun, 10h30 au Monument aux Morts

-       Prochain conseil municipal le 06 juin à 20h15

 

 

Le Maire,

 

Jean PITOIS.