CR CM 05 décembre 2014

 

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

 

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

 

COMMUNE de 35210  SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS

 

 

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2014

 

Date de convocation : 25 novembre 2014

 

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER – Jean-Marie ORHAN – Yoann BAUDY – Fabrice DESCHAMPS – Didier STEFANELLI – Marie-France ESNAULT – Camille BAHU - Delphine FOUCREAU - Myriam PIGEON

 

Absents excusés : Marina LEMARIÉ – Pascal POIRIER (arrivé à 21h20)

 

Ouverture de séance : 20 h 15

 

Secrétaire de séance : Yoann BAUDY

 

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

 

 

 

1-    Restauration de l’Eglise : avenants

 

Il est décidé de prolonger les délais d’exécution des travaux jusqu’au 27/02/2015.

 

2-   Virement de crédits : décision modificative n°3 au budget communal 2014

 

Afin de payer des panneaux de signalisation et l’aménagement de wc dans l’Eglise, il est décidé de retirer 7800 € sur le compte 2313 opération 15 et de les inscrire sur les comptes 2152 opération 46 et 21318 opération 15.

 

3-   Vente de chemin rural ZE n°11 rue du Bocage

 

Il est décidé de vendre ce chemin rural, une enquête publique aura lieu du 24 décembre au 09 janvier inclus.

 

4-   Subvention au centre de loisirs Taillis/St Christophe « Les Scoubidous »

 

Une avance de subvention de 3500 € est accordée.

 

5-   Avenant à la convention avec la commune de Taillis concernant la cantine scolaire

 

La livraison des repas de la cantine par Taillis est maintenue pour l’année scolaire 2014/2015, dans les mêmes conditions.

 

6-    Questions diverses

 

-      Les décorations de Noël seront installées le 06 décembre et retirées le 10 janvier.

 

-      L’arbre de Noël de la commune aura lieu le 14 décembre prochain.

 

-      Réflexion sur l’acquisition d’un panneau d’affichage près de l’abri-bus.

 

-      Le conseil municipal se réunira le jeudi 18 décembre prochain à 20h15.

 

 

 

Le Maire,

 

Jean PITOIS.

 

CR CM 03/11/2014

 

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

 

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

 

COMMUNE de 35210  SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS

 

 

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2014

 

Date de convocation : 28 octobre 2014

 

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN - Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER – Jean-Marie ORHAN – Yoann BAUDY – Pascal POIRIER – Fabrice DESCHAMPS – Didier STEFANELLI – Marie-France ESNAULT – Marina LEMARIÉ – Camille BAHU - Delphine FOUCREAU (arrivée à 20h25) - Myriam PIGEON (arrivée à 20h25)

 

Ouverture de séance : 20 h 15

 

Secrétaire de séance : Pascal POIRIER

 

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

 

M. le Maire demande s’il est possible d’ajouter le point suivant à l’ordre du jour :

 

- Virement de crédits : décision modificative n°1 au budget énergie solaire 2014

 

A l’unanimité, le conseil municipal accepte d’ajouter ce point à l’ordre du jour.

 

1-    Renouvellement de la taxe d’aménagement communale

 

Il est décidé de maintenir la taxe d’aménagement au taux de 1% sur l’ensemble du territoire communal et de maintenir les exonérations en place, ainsi qu’un abattement de 50% pour les abris de jardin soumis à déclaration préalable.

 

2-   Modification simplifiée du PLU : modalités de mise à disposition du public

 

Des aspects règlementaires de la future zone du lotissement le Chemin des Ecoliers III vont être modifiés. Le dossier est consultable en mairie du 18 novembre au 18 décembre.

 

3-   Tarifs de location de la salle polyvalente à compter du 1er janvier 2015

 

Les tarifs sont inchangés par rapport à 2014.

 

4-   Tarifs de location de la salle St Christophe à compter du 1er janvier 2015

 

Il est décidé que la salle St Christophe ne serait désormais plus louée.

 

5-   Tarifs de location de la salle des associations à compter du 1er janvier 2015

 

La salle, actuellement occupée par la cantine, sera louée 25€, et 15€ pour le chauffage. La location est gratuite pour les associations christophéennes.

 

6-   Tarifs de location de la salle de réunions à compter du 1er janvier 2015

 

L’ancienne bibliothèque, sera louée 25€, et 15€ pour le chauffage. La location est gratuite pour les associations christophéennes.

 

7-   Tarifs des concessions dans le cimetière communal à compter du 1er janvier 2015

 

Les tarifs restent inchangés par rapport à 2014.

 

8-   Logement 20 rue du Relais des Forges : transfert d’un logement au CCAS par bail emphytéotique

 

Un bail concernant ce logement T3 sera conclu avec le CCAS jusqu’au 1er janvier 2050 pour la somme d’1€ par an.

 

9-   Panneaux photovoltaïques : amortissement des immobilisations

 

Il est décidé d’amortir les panneaux installés sur la toiture de la mairie pendant 17 ans.

 

10- Ouverture de crédit de trésorerie

 

Une nouvelle ligne de trésorerie est conclue avec le Crédit Agricole pour un montant de 150 000 €.

 

11-Virement de crédits : décision modificative n°2 au budget communal et ouverture d’une nouvelle opération

 

Afin de payer le bar (opération78), et les travaux d’eau rue du Bocage, il est décidé de retirer 35600 € de crédits sur le compte 2313 opération 15 et de les inscrire sur les comptes 2051 opération 78 (12000€), 2188 opération 78 (13100€) et 2041582 opération 46 (10500€).

 

12-Etude mutualisée avec Taillis – lancement d’une étude commerce

 

Il est décidé de lancer un diagnostic prospectif commercial sur les deux communes, une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage est conclue avec le Syndicat d’Urbanisme du Pays de Vitré.

 

13-Modification des statuts du Syndicat intercommunal du bassin du Chevré

 

Le conseil approuve la modification des statuts du Syndicat.

 

14- Virement de crédits : décision modificative n°1 au budget énergie solaire

 

Afin de payer les ICNE, il est décidé de retirer 350€ au chapitre 022 et de les inscrire au compte 66112.

 

 

 

15- Questions diverses

 

-      Reprise du bar : une candidature est à l’étude.

 

-      La mise en place d’un conseil municipal des Jeunes est à l’étude.

 

-      Un élu référent sécurité routière est désigné : il s’agit de Marina LEMARIÉ.

 

-      Un élu référent Mission Locale est désigné : il s’agit de Delphine FOUCREAU.

 

-      Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.

 

-      La salle polyvalente sera probablement rénovée en 2017 – aucune réservation n’est possible.

 

-      Les Vœux du Maire auront lieu le 11 janvier 2015 à 11h00 à la salle polyvalente.

 

-      La cérémonie du 11 novembre aura lieu dimanche 9 novembre à 11h30.

 

-      Eclairage de l’abri-bus de la Courterie : un devis est proposé à l’étude.

 

-      Le conseil municipal se réunira le jeudi 18 décembre prochain à 20h15.

 

 

 

Le Maire,

 

Jean PITOIS.

 

CR 08 septembre 2014

 

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

 

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

 

COMMUNE de 35210  SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS

 

 

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 08 SEPTEMBRE 2014

 

Date de convocation : 02 septembre 2014

 

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN – Delphine FOUCREAU (arrivée à 20h43)– Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER – Jean-Marie ORHAN – Yoann BAUDY – Pascal POIRIER – Fabrice DESCHAMPS – Camille BAHU – Didier STEFANELLI – Marie-France ESNAULT – Marina LEMARIÉ - Myriam PIGEON (arrivée à 21h37)

 

Ouverture de séance : 20 h 30

 

Secrétaire de séance : Jeanick CHEMIN

 

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

 

 

 

1-    Enfouissement des réseaux allée des Lilas, rue des Rosiers, rue de l’Eglise vers Mecé, place du Calvaire : demande d’étude détaillée

 

Le Conseil sollicite auprès du SDE 35 une étude détaillée de ces travaux d’effacement des réseaux.

 

2-   Restauration de l’Eglise : avenants

 

Il est décidé d’établir des avenants avec les entreprises Heriau (+371.21€HT) et Bodet (+980€HT) pour des travaux supplémentaires.

 

3-   Demande d’octroi du fonds de concours exceptionnel de Vitré Communauté pour les travaux d’aménagements rue du Bocage

 

Le Conseil sollicite le fonds de concours d’un montant de 28200€ pour les travaux rue du Bocage.

 

4-   Convention avec la Préfecture relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et budgétaire

 

Il est décidé que les actes transmissibles à la Préfecture le seront à partir de 2015 par voie dématérialisée.

 

5-   Subvention à l’association les Mômes du Vendelais

 

Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, la commune s’engage à subventionner l’association à hauteur de 7€ par mercredi par enfant présent de St Christophe scolarisé dans le RPI avec Châtillon.

 

6-   Convention avec l’association Garderie Christophéenne

 

Les trajets aller-retour entre la garderie et l’école sont sous la responsabilité de la commune.

 

7-   Durée hebdomadaire de travail de Mme Genevée Edith, adjoint technique territorial de 2è classe à temps non complet

 

Le temps de travail de Mme Genevée est augmenté, il passe à 13.32/35è à compter du 1er octobre 2014.

 

8-   Remboursement de frais exceptionnels à un agent technique

 

Il est décidé de rembourser la somme de 45.70€ suite à l’accident de travail de M. Bardaine.

 

9-   Questions diverses

 

-      Vitré Communauté sollicite la commune afin d’établir l’enveloppe attribuée aux fonds de concours pour le mandat. 3 projets principaux sont retenus : réhabilitation du centre-bourg, activités de loisirs en plein-air, rénovation de la salle polyvalente.

 

-      ELI 2014 : l’espace loisirs itinérant mis en place chaque été une semaine avec Taillis a regroupé 36 jeunes dont un de St Christophe des Bois.

 

-      Réflexion sur le classement de certains chemins ruraux en voies communales. 

 

-      Présentation d’un devis de la SAUR pour la station d’épuration (remplacement de clapets et d’un débitmètre).

 

-      Mise en place d’un abri bus place du Calvaire : en cours.

 

-      Inauguration de la salle St Christophe le 26 septembre.

 

-      Décès de Mme Hory : des fleurs seront déposées au nom du conseil municipal et du CCAS.

 

-      La commission voirie se réunira le samedi 04 octobre à 10h30.

 

-      Réunion de la commission informations le jeudi 25 septembre à 20h30.

 

-      Le conseil municipal se réunira le lundi 06 octobre prochain à 20h00.

 

 

 

Le Maire,

 

Jean PITOIS. Original signé

 

CR CM 06 octobre 2014

 

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

 

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

 

COMMUNE de 35210  SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS

 

 

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 06 OCTOBRE 2014

 

Date de convocation : 30 septembre 2014

 

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN (arrivé à 20h55) – Delphine FOUCREAU - Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER – Jean-Marie ORHAN – Yoann BAUDY – Pascal POIRIER – Fabrice DESCHAMPS– Didier STEFANELLI – Marie-France ESNAULT – Marina LEMARIÉ - Myriam PIGEON

 

Absent excusé : Camille BAHU

 

Ouverture de séance : 20 h 00

 

Secrétaire de séance : Yoann BAUDY

 

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

 

 

 

1-    Assainissement collectif : tarif redevance d’assainissement à compter du 1er janvier 2015

 

Révision des tarifs : partie fixe : abonnement annuel : 46 € HT Partie variable déterminée en fonction du volume d’eau consommée : de 0 à 200 m³ : 1.32 € HT le m³  - au-delà de 200 m³ : 0.92 € HT le m³.

 

2-   Contrat enfance jeunesse 2013-2016 avec la MSA

 

Le contrat enfance jeunesse avec la MSA des Portes de Bretagne est renouvelé.

 

3-   Décision de principe de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme

 

Pour la réalisation du lotissement Le Chemin des Ecoliers III une modification simplifiée d’un article du zonage 1AUC du PLU est nécessaire. Les modalités de mise à disposition du public seront prévues ultérieurement.

 

4-   Classement dans la voirie communale de chemins ruraux

 

Il est décidé que les chemins ruraux n°108 de la Roussière Gérard, n°116 de la Galonnière, de la Lysambardière et de la Basse Mancherie.

 

5-   Indemnités de conseil et de budgets allouées au Receveur Municipal

 

Dans le cadre des indemnités allouées à M. Creac’h, receveur municipal, il est décidé d’accorder l’indemnité maximale pour l’année 2014.

 

6-   Questions diverses

 

-      Syndicat du bassin versant du Chevré : 2 scénarios de contribution des communes aux charges du syndicat sont proposés par le syndicat.

 

-      Vitré Communauté propose qu’une étude mutualisée soit réalisée avec la commune de Taillis.

 

-      La commission scolaire se réunira prochainement pour évoquer les Scoubidous et les TAP.

 

-      16 rue du Bocage : un déplacement du chemin communal actuel est envisagé.

 

-      Eclairage de l’abri-bus de la Courterie : des solutions sont à l’étude.

 

-      La commission finances se réunira le jeudi 16 octobre à 20h15.

 

-      Le conseil municipal se réunira le lundi 03 novembre prochain à 20h15.

 

 

 

Le Maire,

 

Jean PITOIS.

 

CR CM 17/07/2014

 

DÉPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE

 

Arrondissement de FOUGERES-ViTRE - Canton de Vitré - Ouest

 

COMMUNE de 35210  SAINT-CHRISTOPHE DES BOIS

 

 

 

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

 CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2014

 

Date de convocation : 10 juillet 2014

 

Président de séance : Jean PITOIS, Maire

 

Présents : Jean PITOIS – Renée BRIAND – Yves GUÉRIN – Delphine FOUCREAU – Jeanick CHEMIN – Michaël GAUTHIER – Jean-Marie ORHAN – Yoann BAUDY – Pascal POIRIER – Myriam PIGEON– Fabrice DESCHAMPS – Camille BAHU – Didier STEFANELLI – Marie-France ESNAULT – Marina LEMARIÉ

 

Ouverture de séance : 20 h 30

 

Secrétaire de séance : Jeanick CHEMIN

 

Après avoir appelé les élus, il a été constaté que le quorum était atteint.

 

 

 

1-    Aménagements rue du Bocage et rue du relais des Forges : subvention au titre de la répartition des recettes des amendes de police

 

Pour les travaux de sécurité rue du Bocage, une subvention de 9135 € est accordée par la Commission permanente du Conseil Général.

 

2-   Vente de foin à Mme Juguet

 

Il est décidé de vendre le foin dans deux terrains inoccupés par la commune (au sud du lotissement le Chemin des Ecoliers et dans la future tranche 3 de ce même lotissement).

 

3-   Tarif de la cantine municipale à compter de la rentrée scolaire 2014

 

Le Conseil a décidé de maintenir le prix du repas à 3.80€ pour les enfants jusqu’au 31 décembre 2014.

 

4-   Participation au restaurant scolaire municipal de la commune de Châtillon-en-Vendelais

 

Comme les années précédentes, le Conseil décide de participer au restaurant scolaire municipal de Châtillon pour les enfants scolarisés à l’école publique (0.78€ par repas).

 

5-   Suppression d’un poste d’agent technique territorial de 2è classe à temps non complet

 

Le poste est supprimé, après avis favorable du Comité Technique Paritaire, et remplacé par le contrat CAE débuté le 1er mars.

 

6-   Durée hebdomadaire de travail de Mme Genevée Edith, adjoint technique territorial de 2è classe à temps non complet, et convention

 

Le temps de travail de Mme Genevée est augmenté, il passe à 13.22/35è à compter du 1er septembre 2014. Une convention précisant pour les trajets les responsabilités de l’école privée, la garderie, et la commune sera mise en place.

 

7-   Rénovation de la salle St Christophe : modifications

 

Des éléments ont été ajoutés à trois devis (entreprises Morin, Belliard, Delaunay).

 

8-   Spectacle du 09 juillet : recette de la buvette

 

Lors du spectacle une buvette a été mise en place, les bénéfices seront versés à la commune pour l’organisation d’un arbre de Noël pour les enfants.

 

9-   Questions diverses

 

-      Présentation de l’étude sommaire réalisée par le SDE concernant l’enfouissement des réseaux rue du presbytère et rue de l’Eglise.

 

-      Une signalisation sera mise en place pour le stationnement rue de l’Eglise.

 

-      Dans le cadre du marketing territorial il est demandé à une association sportive de participer au groupe thématique organisé par Vitré communauté, M. Gauthier, entente sportive Taillis/St Christophe, est volontaire.

 

-      Il est présenté au conseil un courrier de demande de subvention de l’association Les Mômes du Vendelais. La commission scolaire se réunira le 22 juillet prochain.

 

-      Le conseil municipal se réunira le 08 septembre prochain.

 

 

 

Le Maire,

 

Jean PITOIS.