OJ CM 02 mars 2020

              

 RÉUNION  DU

CONSEIL MUNICIPAL

 

 

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu :

 

 

Le  lundi 02 mars 2020

à 20 heures 15

 

 

ORDRE DU JOUR

 

§  Participation aux charges de fonctionnement de l’école Ste Thérèse de St Aubin du Cormier

§  Activités organisées par la FSCF : animations sportives et culturelles 2020

§  Validation de l’inventaire des cours d’eau sur les communes du bassin versant du Chevré

§  SIE Val d’Izé : transferts de l’actif et du passif

§  Délibération portant désaffectation et aliénation d’une portion du chemin rural n°101 La Hurie

§  Délibération portant désaffectation et aliénation du chemin rural n°118 La Gervoyère

§  Vote des taux d’imposition 2020

§  Vote des subventions : budget 2020

§  Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur - budget assainissement collectif

§  Approbation du compte administratif 2019 - budget assainissement collectif

§  Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur - budget communal

§  Approbation du compte administratif 2019 - budget communal

§  Affectation des résultats de l’exercice 2019- budget communal et budget assainissement collectif

§  Vote du budget primitif 2020 - budget communal

§  Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur - budget production énergie solaire

§  Approbation du compte administratif 2019 - budget production énergie solaire

§  Affectation des résultats de l’exercice 2019- budget production énergie solaire

§  Vote du budget primitif 2020 - budget production énergie solaire

§  Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur - budget lotissement Le Chemin des Ecoliers III

§  Approbation du compte administratif 2019 - budget lotissement Le Chemin des Ecoliers III

§  Affectation des résultats de l’exercice 2019 - budget lotissement Le Chemin des Ecoliers III

§  Vote du budget primitif 2020 - budget lotissement Le Chemin des Ecoliers III

§  Remboursement de frais par le budget énergie solaire à la commune en compensation des services assurés par la mairie

§  Subvention du budget communal au budget lotissement le Chemin des Ecoliers III

§  Prise en charge du déficit de fonctionnement du budget lotissement le Chemin des Ecoliers III par le budget communal

§  Mise à disposition de biens à Vitré Communauté dans le cadre du transfert de la compétence assainissement : procès-verbal de mise à disposition de biens

  • Questions diverses

 

                                                                                                                      Le Maire,

                                                                      

                                                                                                                      Jean PITOIS